Conditions générales de vente
Document en préparation : les champs entre crochets seront renseignés avant l’ouverture des ventes.
1. Vendeur et objet
[vendeur]. Offres : Core, Role Packs publiés, All Access et atelier individuel, identifiés au récapitulatif de commande.
2. Caractéristiques
N/O est un parcours autonome composé de documents, modèles et exemples métier. Il n’accorde ni certification, ni placement, ni résultat professionnel garanti. Les outils externes nécessaires à certains scénarios ne sont pas inclus sauf mention contraire.
3. Prix et commande
Prix TTC en euros. Tarif Founding réservé aux [50] premiers achats payés, compté sur les paiements confirmés.
4. Paiement
[moyens de paiement, moment de conclusion de la commande, incidents]
5. Livraison numérique
Accès [délai] après paiement confirmé, par lien sécurisé envoyé par e-mail.
6. Licence et durée
Usage personnel, un accès par personne, redistribution interdite. Accès à l’édition achetée pendant [durée de disponibilité hébergée].
7. Atelier individuel
Un workflow, deux séances de 90 minutes, restitution et 7 jours de questions asynchrones. Intégrations et données d’entreprise : devis séparé.
8. Rétractation
Voir la page Droit de rétractation.
9. Garanties et assistance
[garanties légales du contenu numérique, contact, procédure en cas de défaut]
10. Responsabilités
Le client utilise N/O de façon licite, avec les autorisations de son employeur, et garde un contrôle humain sur les usages réels.
11. Données et litiges
Voir la politique de confidentialité. Médiateur de la consommation : [coordonnées]. Droit applicable : [droit].